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SCI LES CHARBONNETTES

Active
Siren498 066 091Société civile49190 VAL-DU-LAYONCréée le 18 mai 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LES CHARBONNETTES est une société civile immatriculée le 18 mai 2007 sous le numéro SIREN 498 066 091. Son siège social est situé Ld la Haie Longue rue des Roseraies, 49190 Val-du-Layon. SCI LES CHARBONNETTES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN MENARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES CHARBONNETTES

Dénomination
SCI LES CHARBONNETTES
SIREN
498 066 091
SIRET (siège)
498 066 091 00014
N° TVA intracommunautaire
FR03498066091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 066 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 mai 2007
Siège social
LD LA HAIE LONGUE RUE DES ROSERAIES, 49190, VAL-DU-LAYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHARBONNETTES

ACQUISITION, ADMINISTRATION ET GESTION DE TOUS IMMEUBLES ET OPERATIONS S'Y RATTACHANT

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Finances de SCI LES CHARBONNETTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES CHARBONNETTES

AM

AURELIE MENARD

Autre

Depuis la création (18 mai 2007) · 19 ans

JM

JEAN MENARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 mai 2007) · 19 ans

AT

ANNIE TERRASSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 mai 2007) · 19 ans

Établissements de SCI LES CHARBONNETTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49190 VAL-DU-LAYONSiègeActif

    498 066 091 00014 · ouvert le 23 septembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CHARBONNETTES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2007

  • Acte

Conformité de SCI LES CHARBONNETTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHARBONNETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CHARBONNETTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHARBONNETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES CHARBONNETTES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mai 2007

Questions fréquentes sur SCI LES CHARBONNETTES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHARBONNETTES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHARBONNETTES est 498 066 091. Le SIRET de son siège social est 498 066 091 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03498066091.

Qui dirige SCI LES CHARBONNETTES ?

SCI LES CHARBONNETTES est dirigée par JEAN MENARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHARBONNETTES ?

Le siège social de SCI LES CHARBONNETTES est situé Ld la Haie Longue rue des Roseraies, 49190 Val-du-Layon.

SCI LES CHARBONNETTES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHARBONNETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHARBONNETTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHARBONNETTES.