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SCI LES CHARIOTS

Active
Siren338 423 866SCI95530 LA FRETTE-SUR-SEINECréée le 18 août 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LES CHARIOTS est une SCI immatriculée le 18 août 1986 sous le numéro SIREN 338 423 866. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Marcellin Berthelot 95530 la Frette sur Seine, 95530 La Frette-sur-Seine. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par CHRISTIAN BACINELLO, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES CHARIOTS

Dénomination
SCI LES CHARIOTS
SIREN
338 423 866
SIRET (siège)
338 423 866 00015
N° TVA intracommunautaire
FR61338423866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 423 866
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
18 août 1986
Siège social
4 RUE MARCELLIN BERTHELOT 95530 LA FRETTE SUR SEINE, 95530, LA FRETTE-SUR-SEINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHARIOTS

Acquisition et location immeubles et terrains.

Finances de SCI LES CHARIOTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHARIOTS

LB

LILIANE BACINELLO

Autre

En poste depuis février 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 février 2016

FB

FRANCOIS BACINELLO

Autre

En poste depuis février 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 février 2016

CB

CHRISTIAN BACINELLO

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 février 2016

SM

SIMONNE MANCEAU

Autre

PB

PATRICE BACINELLO

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 février 2016

PD

PATRICIA DIDELOT

Associé indéfiniment responsable

MM

MARIE MADRICARDO

Associé indéfiniment responsable

AM

ANNE MANCEAU

Associé indéfiniment responsable

JG

JEAN GUERNIER

Associé indéfiniment responsable

EM

ELISABETH MANCEAU

Associé indéfiniment responsable

LG

LAURENT GUERNIER

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES CHARIOTS

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 95530 LA FRETTE-SUR-SEINESiègeActif

    338 423 866 00015 · ouvert le 18 août 1986 · NAF 6820A

  • 95530 LA FRETTE-SUR-SEINEActif

    338 423 866 00023 · ouvert le 29 juillet 1986 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CHARIOTS

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 08 février 2016

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CHARIOTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHARIOTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHARIOTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHARIOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHARIOTS. Elles s'échelonnent de 2013 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHARIOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHARIOTS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Associé : BACINELLO Patrice Guy Antoine en fonction le 20 Avril 2007 Associé : MANCEAU André Claude en fonction le 20 Avril 2007 Associé : GUERNIER André Emile Jacques en fonction le 20 Avril 2007 Associé : BLEUX Jean Jacques René en fonction le 20 Avril 2007 Associé : ZAMBETTI Ginette Aline Renée en fonction le 20 Avril 2007 Associé : MANCEAU Simonne Anette en fonction le 20 Avril 2007 Associé : BATAILLE Micheline Louise Eugénie en fonction le 20 Avril 2007 Associé : BACINELLO Liliane Marguerite Marie modification le 08 Février 2016 Associé : BACINELLO Francois en fonction le 08 Février 2016 Gérant Associé : BACINELLO Christian en fonction le 08 Février 2016

  1. création

    Date d'effet : 18 août 1986

Questions fréquentes sur SCI LES CHARIOTS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHARIOTS ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHARIOTS est 338 423 866. Le SIRET de son siège social est 338 423 866 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61338423866.

Qui dirige SCI LES CHARIOTS ?

SCI LES CHARIOTS est dirigée par CHRISTIAN BACINELLO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 11 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHARIOTS ?

Le siège social de SCI LES CHARIOTS est situé 4 rue Marcellin Berthelot 95530 la Frette sur Seine, 95530 La Frette-sur-Seine.

SCI LES CHARIOTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHARIOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHARIOTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHARIOTS.

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