SCI LES CHARLETTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES CHARLETTES est une SCI immatriculée le 30 août 2018 sous le numéro SIREN 841 993 595. Le siège social de l'entreprise se trouve 142 Che de Leschereines, 73250 Freterive. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PATRICK QUARTERONI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES CHARLETTES
INSEE- Dénomination
- SCI LES CHARLETTES
- SIREN
- 841 993 595
- SIRET (siège)
- 841 993 595 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR14841993595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 841 993 595
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 août 2018
- Siège social
- 142 CHE DE LESCHEREINES, 73250, FRETERIVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI LES CHARLETTES
L'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LES CHARLETTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CHARLETTES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (30 août 2018) · 8 ans
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 juin 2024
Anciens dirigeants (1)
Gérant Associé indéfiniment responsable · de août 2018 à juin 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES CHARLETTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73250 FRETERIVESiègeActif
841 993 595 00013 · ouvert le 27 juillet 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES CHARLETTES
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LES CHARLETTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHARLETTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES CHARLETTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHARLETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES CHARLETTES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 25 mars 2025 · N° 23/00936
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CHARLETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES CHARLETTES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Gérant, Associé indéfiniment responsable : QUARTERONI Patrick ; Associé indéfiniment responsable : BLAMBERT Valérie Christine
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-07-27
- création
Date d'effet : 30 août 2018
Questions fréquentes sur SCI LES CHARLETTES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHARLETTES ?
Le numéro SIREN de SCI LES CHARLETTES est 841 993 595. Le SIRET de son siège social est 841 993 595 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14841993595.
Qui dirige SCI LES CHARLETTES ?
SCI LES CHARLETTES est dirigée par PATRICK QUARTERONI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CHARLETTES ?
Le siège social de SCI LES CHARLETTES est situé 142 Che de Leschereines, 73250 Freterive.
SCI LES CHARLETTES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CHARLETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CHARLETTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHARLETTES.
Entreprises similaires
Même activité à Freterive