SCI LES CHAUMETTES

Active

Siren382 098 135SCI23700 MAINSATCréée le 13 juin 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 45,7 k€
Effectif: Non publié

SCI LES CHAUMETTES est une SCI immatriculée le 13 juin 1991 sous le numéro SIREN 382 098 135. Son siège social est situé Les Chaumettes, 23700 Mainsat. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par HELENE VACHER, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES CHAUMETTES

INSEE

Dénomination: SCI LES CHAUMETTES
SIREN: 382 098 135
SIRET (siège): 382 098 135 00017
N° TVA intracommunautaire: FR21382098135Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 382 098 135
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 45 734,71 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 13 juin 1991
Siège social: LES CHAUMETTES, 23700, MAINSAT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LES CHAUMETTES

PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITAITON PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DES IMMEUBLES ETC...

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Finances de SCI LES CHAUMETTES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES CHAUMETTES

INSEE

HELENE VACHER

Gérant

Depuis la création (13 juin 1991) · 35 ans

Établissements de SCI LES CHAUMETTES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

23700 MAINSATSiègeActif
382 098 135 00017 · ouvert le 13 juin 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CHAUMETTES

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2001

Acte

Comptes annuels de SCI LES CHAUMETTES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHAUMETTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHAUMETTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHAUMETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CHAUMETTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHAUMETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHAUMETTES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 13 juin 1991

Questions fréquentes sur SCI LES CHAUMETTES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHAUMETTES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHAUMETTES est 382 098 135. Le SIRET de son siège social est 382 098 135 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21382098135.

Qui dirige SCI LES CHAUMETTES ?

SCI LES CHAUMETTES est dirigée par HELENE VACHER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES CHAUMETTES ?

Le siège social de SCI LES CHAUMETTES est situé Les Chaumettes, 23700 Mainsat.