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SCI LES CHENES

Active
Siren327 256 228SCI74130 BONNEVILLECréée le 20 mai 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LES CHENES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mai 1983, identifiée par le SIREN 327 256 228. Elle est domiciliée 656 av du Faucigny zi les Fourmis, 74130 Bonneville. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ALEXANDRE PASQUIER en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI LES CHENES

Dénomination
SCI LES CHENES
SIREN
327 256 228
SIRET (siège)
327 256 228 00013
N° TVA intracommunautaire
FR74327256228Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 256 228
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 mai 1983
Siège social
656 AV DU FAUCIGNY ZI LES FOURMIS, 74130, BONNEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHENES

L'acquisition, l'administration et la gestion de la nue-propriété de biens immobiliers ci-après désignés, construits ou à construire: un bien immobilier sis à BONNEVILLE (74130), ZAC des Fourmis - N° 656 Avenue Faucigny, la réalisation éventuelle de ces actifs, leur mise en gage, la gestion de toutes liquidités, en rapport avec la réalisation de l'objet social, la possibilité de se porter caution solidaire, hypothécaire ou non, des titulaires de l'usufruit temporaire des biens dont la société détiendrait la nue-propriété, à titre gratuit et occasionnel. Et généralement toutes opérations civiles se rattachant directement ou indirectement à cet objet.

Finances de SCI LES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHENES

AP

ALEXANDRE PASQUIER

Autre

En poste depuis mai 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 mai 2012

MP

MAGALI PASQUIER

Autre

En poste depuis mai 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 mai 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES CHENES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74130 BONNEVILLESiègeActif

    327 256 228 00013 · ouvert le 16 avril 1983 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CHENES

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 1999

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 1998

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 1998

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHENES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    PASQUIER Michel nom d'usage : PASQUIER n'est plus gérant. PASQUIER Magali Jocelyne nom d'usage : CHABORD devient gérant. PASQUIER Alexandre Jean nom d'usage : PASQUIER devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 1983

Questions fréquentes sur SCI LES CHENES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHENES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHENES est 327 256 228. Le SIRET de son siège social est 327 256 228 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74327256228.

Qui dirige SCI LES CHENES ?

SCI LES CHENES est dirigée par ALEXANDRE PASQUIER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHENES ?

Le siège social de SCI LES CHENES est situé 656 av du Faucigny zi les Fourmis, 74130 Bonneville.

SCI LES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHENES.

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