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SCI LES CHENES

Active
Siren379 967 466SCI68210 BERNWILLERCréée le 23 novembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI LES CHENES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 novembre 1990, identifiée par le SIREN 379 967 466. Elle est domiciliée 6 rue du 11 Juillet, 68210 Bernwiller. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. MARIE-CHRISTINE SWIBODA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES CHENES

Dénomination
SCI LES CHENES
SIREN
379 967 466
SIRET (siège)
379 967 466 00010
N° TVA intracommunautaire
FR23379967466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 967 466
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 novembre 1990
Siège social
6 RUE DU 11 JUILLET, 68210, BERNWILLER
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI LES CHENES

CONSTRUCTION, LOCATION, VENTE, PARTICIPATION DANS LES SOCIETES, GESTION DU PATRIMOINE

Finances de SCI LES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHENES

MS

MARIE-CHRISTINE SWIBODA

Gérant

Depuis la création (23 novembre 1990) · 35 ans

Établissements de SCI LES CHENES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68210 BERNWILLERSiègeActif

    379 967 466 00010 · ouvert le 05 octobre 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES CHENES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHENES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 1990

Questions fréquentes sur SCI LES CHENES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHENES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHENES est 379 967 466. Le SIRET de son siège social est 379 967 466 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23379967466.

Qui dirige SCI LES CHENES ?

SCI LES CHENES est dirigée par MARIE-CHRISTINE SWIBODA, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES CHENES ?

Le siège social de SCI LES CHENES est situé 6 rue du 11 Juillet, 68210 Bernwiller.

SCI LES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHENES.

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