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SCI LES CHENES

Active
Siren382 502 607SCI49120 CHEMILLE-EN-ANJOUCréée le 16 juillet 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
91,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LES CHENES est une SCI immatriculée le 16 juillet 1991 sous le numéro SIREN 382 502 607. Son siège social est situé 15 rue Robert d'Arbrissel Chemille, 49120 Chemille-en-Anjou. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par MARIE COURANT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES CHENES

Dénomination
SCI LES CHENES
SIREN
382 502 607
SIRET (siège)
382 502 607 00023
N° TVA intracommunautaire
FR64382502607Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 502 607
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
91 500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 juillet 1991
Siège social
15 RUE ROBERT D'ARBRISSEL CHEMILLE, 49120, CHEMILLE-EN-ANJOU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHENES

L'acquisition d'immeubles, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement

Finances de SCI LES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHENES

MC

MARIE COURANT

Gérant et associé indéfiniment responsable

CL

CHRISTIAN LOGEAIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 novembre 2023

CL

CHRISTEL LOGEAIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 novembre 2023

ML

MYRIAM LOGEAIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 novembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES CHENES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 49120 CHEMILLE-EN-ANJOUSiègeActif

    382 502 607 00023 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 6820A

  • 49120 CHEMILLE-EN-ANJOUFermé

    382 502 607 00015 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CHENES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHENES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : LOGEAIS Marie, Agnès ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LOGEAIS Christian ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LOGEAIS Christel, Yolande, Madeleine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LOGEAIS Myriam, Marie, Claude

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 1991

Questions fréquentes sur SCI LES CHENES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHENES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHENES est 382 502 607. Le SIRET de son siège social est 382 502 607 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64382502607.

Qui dirige SCI LES CHENES ?

SCI LES CHENES est dirigée par MARIE COURANT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHENES ?

Le siège social de SCI LES CHENES est situé 15 rue Robert d'Arbrissel Chemille, 49120 Chemille-en-Anjou.

SCI LES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHENES.

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