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SCI LES CHENES

Active
Siren383 261 252SCI42190 SAINT-NIZIER-SOUS-CHARLIEUCréée le 09 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LES CHENES est une SCI immatriculée le 9 octobre 1991 sous le numéro SIREN 383 261 252. Elle est domiciliée 1320 Che des Mignonettes, 42190 Saint-Nizier-sous-Charlieu. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ANNICK LEON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES CHENES

Dénomination
SCI LES CHENES
SIREN
383 261 252
SIRET (siège)
383 261 252 00035
N° TVA intracommunautaire
FR88383261252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 261 252
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 octobre 1991
Siège social
1320 CHE DES MIGNONETTES, 42190, SAINT-NIZIER-SOUS-CHARLIEU
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHENES

Acquisition et construction de tous biens ou droits immobiliers en vue de la gestion et la location.

Finances de SCI LES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHENES

AL

ANNICK LEON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 octobre 1991) · 35 ans

SL

SANDRINE LESPINASSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 octobre 1991) · 35 ans

Établissements de SCI LES CHENES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 42190 SAINT-NIZIER-SOUS-CHARLIEUSiègeActif

    383 261 252 00035 · ouvert le 30 septembre 1991 · NAF 6820B

  • 42640 SAINT-ROMAIN-LA-MOTTEFermé

    383 261 252 00019 · ouvert le 30 septembre 1991 · NAF 702C

  • 42190 CHANDONFermé

    383 261 252 00027 · ouvert le 01 août 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CHENES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 1998

  • Acte

Dépôt du 12 mai 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHENES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 1991

Questions fréquentes sur SCI LES CHENES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHENES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHENES est 383 261 252. Le SIRET de son siège social est 383 261 252 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88383261252.

Qui dirige SCI LES CHENES ?

SCI LES CHENES est dirigée par ANNICK LEON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHENES ?

Le siège social de SCI LES CHENES est situé 1320 Che des Mignonettes, 42190 Saint-Nizier-sous-Charlieu.

SCI LES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHENES.

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