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SCI LES CHENES

Active
Siren385 074 430SCI38230 CHARVIEU-CHAVAGNEUXCréée le 26 mars 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 385 074 430, SCI LES CHENES est une SCI créée le 26 mars 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Rte de Lyon, 38230 Charvieu-Chavagneux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par MIREILLE REYNAUD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES CHENES

Dénomination
SCI LES CHENES
SIREN
385 074 430
SIRET (siège)
385 074 430 00039
N° TVA intracommunautaire
FR56385074430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 074 430
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
26 mars 1998
Siège social
1 RTE DE LYON, 38230, CHARVIEU-CHAVAGNEUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHENES

Acquisition, gestion et administration de biens immobiliers, emprunt et généralement toues opérations se rattachant à l'objet social

Finances de SCI LES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHENES

JM

JEAN-MARC MOUGHAMIAN

Autre

En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 mars 2022

MR

MIREILLE REYNAUD

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES CHENES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38230 CHARVIEU-CHAVAGNEUXSiègeActif

    385 074 430 00039 · ouvert le 09 juillet 1997 · NAF 6820A

  • 38230 TIGNIEU-JAMEYZIEUFermé

    385 074 430 00013 · ouvert le 25 mars 1992 · NAF 702A

  • 38230 CHARVIEU-CHAVAGNEUXFermé

    385 074 430 00021 · ouvert le 09 juillet 1997 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI LES CHENES

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 25 mars 1998

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Comptes annuels de SCI LES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHENES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    MOUGHAMIAN Jean nom d'usage : MOUGHAMIAN n'est plus gérant. REYNAUD Mireille René nom d'usage : MOUGHAMIAN devient gérant. MOUGHAMIAN Jean-Marc Guy nom d'usage : MOUGHAMIAN devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 26 mars 1998

Questions fréquentes sur SCI LES CHENES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHENES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHENES est 385 074 430. Le SIRET de son siège social est 385 074 430 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56385074430.

Qui dirige SCI LES CHENES ?

SCI LES CHENES est dirigée par MIREILLE REYNAUD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHENES ?

Le siège social de SCI LES CHENES est situé 1 Rte de Lyon, 38230 Charvieu-Chavagneux.

SCI LES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHENES.

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