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SCI LES CHENES

Active
Siren391 672 136SCI69620 THEIZECréée le 30 décembre 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
168 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 391 672 136, SCI LES CHENES est une SCI créée le 30 décembre 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 69620 Theize. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MARIE DUBRULE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES CHENES

Dénomination
SCI LES CHENES
SIREN
391 672 136
SIRET (siège)
391 672 136 00028
N° TVA intracommunautaire
FR33391672136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 672 136
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
167 693,92 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 décembre 1999
Siège social
LE BOURG, 69620, THEIZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHENES

L'acquisition la propriete la gestion par bail ou autrement de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI LES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHENES

CB

CAMILLE BOTHIER

Autre

IB

ISABELLE BOTHIER

Autre

PB

PHILIPPE BOTHIER

Autre

DB

DOMINIQUE BOTHIER

Autre

PB

PIERRE BOTHIER

Autre

MD

MARIE DUBRULE

Gérant

Établissements de SCI LES CHENES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69620 THEIZESiègeActif

    391 672 136 00028 · ouvert le 16 novembre 1999 · NAF 6820B

  • 78380 BOUGIVALFermé

    391 672 136 00010 · ouvert le 24 juin 1993 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI LES CHENES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHENES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    BOTHIER Paul Jean nom d'usage : BOTHIER n'est plus gérant. Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : DUBRULE Marie France nom d'usage : BOTHIER. BOTHIER Pierre Stanislas nom d'usage : BOTHIER devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 1999

Questions fréquentes sur SCI LES CHENES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHENES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHENES est 391 672 136. Le SIRET de son siège social est 391 672 136 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33391672136.

Qui dirige SCI LES CHENES ?

SCI LES CHENES est dirigée par MARIE DUBRULE, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHENES ?

Le siège social de SCI LES CHENES est situé Le Bourg, 69620 Theize.

SCI LES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHENES.

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