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SCI LES CHENES

Active
Siren398 636 621SCI13100 AIX-EN-PROVENCECréée le 12 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
524 k€
Effectif
Non publié

SCI LES CHENES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 octobre 1994, identifiée par le SIREN 398 636 621. Son siège social est situé 180 Che du Petit Castel, 13100 Aix-en-Provence. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PIERRE JACQUEME exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES CHENES

Dénomination
SCI LES CHENES
SIREN
398 636 621
SIRET (siège)
398 636 621 00029
N° TVA intracommunautaire
FR76398636621Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 636 621
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
524 424,62 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 octobre 1994
Siège social
180 CHE DU PETIT CASTEL, 13100, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHENES

Acquisition, gestion, administration de tous biens immobiliers et toutes opérations s'y rattachant

Finances de SCI LES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHENES

JH

JOYCE HEARD

Autre

PJ

PIERRE JACQUEME

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 mars 2017

Anciens dirigeants (1)

JJ

Jean-Marie JACQUEME

Gérant, Associé · de mars 2017 à janvier 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES CHENES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13100 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    398 636 621 00029 · ouvert le 12 octobre 1994 · NAF 6820B

  • 13090 AIX-EN-PROVENCEFermé

    398 636 621 00011 · ouvert le 20 octobre 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CHENES

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 02 août 2001

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHENES

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Gérant, Associé : JACQUEME Pierre

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Gérant, Associé : JACQUEME Pierre ; Gérant, Associé : JACQUEME Jean-Marie

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Gérant associé : JACQUEME Berthe Marie Antoine Emilienne né(e) FERRAN. Gérant associé : JACQUEME Pierre. Gérant associé : JACQUEME Jean-Marie.

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 1994

Questions fréquentes sur SCI LES CHENES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHENES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHENES est 398 636 621. Le SIRET de son siège social est 398 636 621 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76398636621.

Qui dirige SCI LES CHENES ?

SCI LES CHENES est dirigée par PIERRE JACQUEME, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHENES ?

Le siège social de SCI LES CHENES est situé 180 Che du Petit Castel, 13100 Aix-en-Provence.

SCI LES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHENES.

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