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SCI LES CHENES

Active
Siren440 239 382SCI69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 28 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
76,2 k€
Effectif
Non publié

SCI LES CHENES est une SCI immatriculée le 28 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 239 382. Le siège social de l'entreprise se trouve 305 rue Gabriel Voisin batiment A, 69400 Villefranche-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CHRISTIAN SUAVET en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI LES CHENES

Dénomination
SCI LES CHENES
SIREN
440 239 382
SIRET (siège)
440 239 382 00045
N° TVA intracommunautaire
FR11440239382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 239 382
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
76 224,51 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 décembre 2001
Siège social
305 RUE GABRIEL VOISIN BATIMENT A, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHENES

Acquisition de tous biens immobiliers, gestion et administration de tous biens immobiliers dont la société pourrait devenir propriétaire, sous quelque forme que ce soit.

Finances de SCI LES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHENES

CS

CHRISTIAN SUAVET

Autre

En poste depuis novembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 novembre 2018

V

VOX CAPITAL SA

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES CHENES

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    440 239 382 00045 · ouvert le 15 novembre 2018 · NAF 6820B

  • 73100 GRESY-SUR-AIXFermé

    440 239 382 00011 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 6820B

  • 73100 LE MONTCELFermé

    440 239 382 00029 · ouvert le 23 décembre 2011 · NAF 6820B

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEFermé

    440 239 382 00037 · ouvert le 15 novembre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CHENES

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHENES

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Gérant : SUAVET Christian François Marcel modification le 25 Juillet 2013 ; Associé : SUAVET Christian François Marcel en fonction le 30 Janvier 2012 ; Associé : VOX CAPITAL SA modification le 07 Septembre 2018 ; Gérant : VOX CAPITAL SA en fonction le 12 Novembre 2018

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Gérant : SUAVET Christian François Marcel modification le 25 Juillet 2013 Associé : SCI DE L'ECHANGEUR en fonction le 30 Janvier 2012 Gérant Associé indéfiniment responsable : SUAVET Virgile modification le 25 Juillet 2013 Associé : SUAVET Christian François Marcel en fonction le 30 Janvier 2012 Associé : BOURGUIGNON Cécile Claire Lise en fonction le 30 Janvier 2012 Associé : SUAVET Ondine en fonction le 30 Janvier 2012

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI LES CHENES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHENES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHENES est 440 239 382. Le SIRET de son siège social est 440 239 382 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11440239382.

Qui dirige SCI LES CHENES ?

SCI LES CHENES est dirigée par CHRISTIAN SUAVET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHENES ?

Le siège social de SCI LES CHENES est situé 305 rue Gabriel Voisin batiment A, 69400 Villefranche-sur-Saone.

SCI LES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHENES.

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