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SCI LES CHENES

Active
Siren440 858 165SCI40190 BourdalatCréée le 30 décembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 858 165, SCI LES CHENES est une SCI créée le 30 décembre 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 893 RTE de Bellevue, 40190 Bourdalat. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par XAVIER PONS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES CHENES

Dénomination
SCI LES CHENES
SIREN
440 858 165
SIRET (siège)
440 858 165 00036
N° TVA intracommunautaire
FR71440858165Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 858 165
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 décembre 2005
Siège social
893 RTE de Bellevue, 40190, Bourdalat
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHENES

Acquisition construction gestion exploitation de tous biens mobiliers ou immobiliers

Finances de SCI LES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHENES

TP

THERESE PLANTEVIN

Autre

Depuis la création (30 décembre 2005) · 20 ans

XP

XAVIER PONS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 décembre 2005) · 20 ans

Établissements de SCI LES CHENES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 40190 BourdalatSiègeActif

    440 858 165 00036 · ouvert le 01 octobre 2026 · NAF 6820B

  • 40800 AIRE-SUR-L'ADOURFermé

    440 858 165 00028 · ouvert le 10 janvier 2002 · NAF 6820B

  • 75014 PARISFermé

    440 858 165 00010 · ouvert le 10 janvier 2002 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LES CHENES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 octobre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 30 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 07 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHENES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 2005

Questions fréquentes sur SCI LES CHENES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHENES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHENES est 440 858 165. Le SIRET de son siège social est 440 858 165 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71440858165.

Qui dirige SCI LES CHENES ?

SCI LES CHENES est dirigée par XAVIER PONS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHENES ?

Le siège social de SCI LES CHENES est situé 893 RTE de Bellevue, 40190 Bourdalat.

SCI LES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHENES.

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