SCI LES CHENES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES CHENES est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juillet 2002, identifiée par le SIREN 442 668 851. Son siège social est situé rue Machu, 80140 Grebault-Mesnil. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par SEBASTIEN NORMAND, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES CHENES
INSEE- Dénomination
- SCI LES CHENES
- SIREN
- 442 668 851
- SIRET (siège)
- 442 668 851 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR32442668851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 668 851
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 juillet 2002
- Siège social
- RUE MACHU, 80140, GREBAULT-MESNIL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CHENES
acquisition, administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers
Finances de SCI LES CHENES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CHENES
INSEEÉtablissements de SCI LES CHENES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 80140 GREBAULT-MESNILSiègeFermé
442 668 851 00011 · ouvert le 08 juillet 2002 · NAF 6820B
- 80870 BEHENActif
442 668 851 00029 · ouvert le 05 juillet 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES CHENES
INPIComptes annuels de SCI LES CHENES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES CHENES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, chambre 5
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Décision du 19 novembre 2024 · N° 23/02503
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Décision du 19 septembre 2024 · N° 24/01025
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Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 08 juin 2023 · N° 22/08759
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Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 27 mars 2023 · N° 23/00033
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Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 16 mars 2023 · N° 22/05796
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Décision du 06 décembre 2022 · N° 22/01516
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Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 04 août 2022 · N° 21/03694
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Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 30 juin 2022 · N° 19/12509
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Décision du 11 avril 2019 · N° 18-14.646
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Décision du 15 mars 2018 · N° 15/09377
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Cour d'appel, 4e Chambre B
Décision du 20 mars 2014 · N° 13/09072
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Cour d'appel, 4e Chambre B
Décision du 20 juin 2013 · N° 12/11710
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES CHENES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS
- création
Date d'effet : 08 juillet 2002
Questions fréquentes sur SCI LES CHENES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHENES ?
Le numéro SIREN de SCI LES CHENES est 442 668 851. Le SIRET de son siège social est 442 668 851 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32442668851.
Qui dirige SCI LES CHENES ?
SCI LES CHENES est dirigée par SEBASTIEN NORMAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CHENES ?
Le siège social de SCI LES CHENES est situé rue Machu, 80140 Grebault-Mesnil.
SCI LES CHENES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CHENES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHENES.
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