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SCI LES CHENES

Active
Siren503 291 676SCI57500 SAINT-AVOLDCréée le 17 mars 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LES CHENES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mars 2008, identifiée par le SIREN 503 291 676. Elle est domiciliée 3 Coteaux de Sainte Croix, 57500 Saint-Avold. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN PROVOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES CHENES

Dénomination
SCI LES CHENES
SIREN
503 291 676
SIRET (siège)
503 291 676 00016
N° TVA intracommunautaire
FR06503291676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 291 676
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 mars 2008
Siège social
3 COTEAUX DE SAINTE CROIX, 57500, SAINT-AVOLD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHENES

L'ACQUISITION LA PROPRIETE LA GESTION L'EDIFICATION DE TOUTES CONSTRUCTIONS L'ADMINISTRATION LA DISPOSITION DES BIENS QUI SERONT APPORTES A LA SOCIETE ET TOUTE OPERATION SE RAPPORTANT A L'OBJET

Finances de SCI LES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHENES

JP

JEAN PROVOT

Gérant

Depuis la création (17 mars 2008) · 18 ans

E

ELM INDUSTRIE

Autre

Depuis la création (17 mars 2008) · 18 ans

R

RHEOLIA

Autre

Depuis la création (17 mars 2008) · 18 ans

Établissements de SCI LES CHENES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57500 SAINT-AVOLDSiègeActif

    503 291 676 00016 · ouvert le 22 février 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CHENES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHENES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-02-22

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 2008

Questions fréquentes sur SCI LES CHENES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHENES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHENES est 503 291 676. Le SIRET de son siège social est 503 291 676 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06503291676.

Qui dirige SCI LES CHENES ?

SCI LES CHENES est dirigée par JEAN PROVOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHENES ?

Le siège social de SCI LES CHENES est situé 3 Coteaux de Sainte Croix, 57500 Saint-Avold.

SCI LES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHENES.

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