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SCI LES CHENES

Active
Siren532 511 987SCI42600 MORNAND-EN-FOREZCréée le 24 mai 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 532 511 987, SCI LES CHENES est une SCI créée le 24 mai 2011. Son siège social est situé Ld la Cotille, 42600 Mornand-en-Forez. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PAUL CALDERONE en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI LES CHENES

Dénomination
SCI LES CHENES
SIREN
532 511 987
SIRET (siège)
532 511 987 00010
N° TVA intracommunautaire
FR02532511987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 511 987
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 mai 2011
Siège social
LD LA COTILLE, 42600, MORNAND-EN-FOREZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHENES

la propriété, la gestion, l'administration de tous biens et droits immobiliers dont la société pourrait devenir propriétaire

Finances de SCI LES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHENES

PC

PAUL CALDERONE

Autre

Depuis la création (24 mai 2011) · 15 ans

PC

PAUL CALDERONE

Autre

Depuis la création (24 mai 2011) · 15 ans

Établissements de SCI LES CHENES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42600 MORNAND-EN-FOREZSiègeActif

    532 511 987 00010 · ouvert le 06 mai 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CHENES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2014

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHENES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-05-24 · Début d'activité : 2011-05-06

  1. création

    Date d'effet : 24 mai 2011

Questions fréquentes sur SCI LES CHENES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHENES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHENES est 532 511 987. Le SIRET de son siège social est 532 511 987 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02532511987.

Qui dirige SCI LES CHENES ?

SCI LES CHENES est dirigée par PAUL CALDERONE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHENES ?

Le siège social de SCI LES CHENES est situé Ld la Cotille, 42600 Mornand-en-Forez.

SCI LES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHENES.

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