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SCI LES CHENES

Active
Siren832 504 849SCI26400 AOUSTE-SUR-SYECréée le 09 octobre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 k€
Effectif
Non publié

SCI LES CHENES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 octobre 2017, identifiée par le SIREN 832 504 849. Elle est domiciliée 127 Che de Bois Vieux Quartier des Hubacs, 26400 Aouste-sur-Sye. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BRUNO CLAUSTRAT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES CHENES

Dénomination
SCI LES CHENES
SIREN
832 504 849
SIRET (siège)
832 504 849 00015
N° TVA intracommunautaire
FR75832504849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 832 504 849
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 octobre 2017
Siège social
127 CHE DE BOIS VIEUX QUARTIER DES HUBACS, 26400, AOUSTE-SUR-SYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHENES

Acquisition, gestion, location, administration et vente de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI LES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHENES

BC

BRUNO CLAUSTRAT

Gérant

Depuis la création (09 octobre 2017) · 9 ans

LC

LAURIANNE CLAUSTRAT

Autre

Depuis la création (09 octobre 2017) · 9 ans

RC

RAPHAELE CLAUSTRAT

Autre

Depuis la création (09 octobre 2017) · 9 ans

FD

FRANCINE DURAND

Autre

Depuis la création (09 octobre 2017) · 9 ans

Établissements de SCI LES CHENES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26400 AOUSTE-SUR-SYESiègeActif

    832 504 849 00015 · ouvert le 04 octobre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CHENES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 2018

  • Acte

Dépôt du 12 février 2018

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHENES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-10-04

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2017

Questions fréquentes sur SCI LES CHENES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHENES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHENES est 832 504 849. Le SIRET de son siège social est 832 504 849 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75832504849.

Qui dirige SCI LES CHENES ?

SCI LES CHENES est dirigée par BRUNO CLAUSTRAT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHENES ?

Le siège social de SCI LES CHENES est situé 127 Che de Bois Vieux Quartier des Hubacs, 26400 Aouste-sur-Sye.

SCI LES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHENES.

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