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SCI LES CHENES VERTS

Active
Siren344 152 608SCI34970 LATTESCréée le 16 novembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LES CHENES VERTS est une SCI immatriculée le 16 novembre 1989 sous le numéro SIREN 344 152 608. Le siège social de l'entreprise se trouve av le Solis Bt 1 route de la Mer, 34970 Lattes. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale. JOSSELINE SANZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES CHENES VERTS

Dénomination
SCI LES CHENES VERTS
SIREN
344 152 608
SIRET (siège)
344 152 608 00024
N° TVA intracommunautaire
FR21344152608Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 152 608
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
702A
Date de création
16 novembre 1989
Siège social
AV LE SOLIS BT 1 ROUTE DE LA MER, 34970, LATTES
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI LES CHENES VERTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES CHENES VERTS

JS

JOSSELINE SANZ

Gérant

Depuis la création (16 novembre 1989) · 36 ans

Établissements de SCI LES CHENES VERTS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 34970 LATTESSiègeFermé

    344 152 608 00024 · ouvert le 01 mars 1988 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI LES CHENES VERTS

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI LES CHENES VERTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHENES VERTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHENES VERTS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHENES VERTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES CHENES VERTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 1989

Questions fréquentes sur SCI LES CHENES VERTS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHENES VERTS ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHENES VERTS est 344 152 608. Le SIRET de son siège social est 344 152 608 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21344152608.

Qui dirige SCI LES CHENES VERTS ?

SCI LES CHENES VERTS est dirigée par JOSSELINE SANZ, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES CHENES VERTS ?

Le siège social de SCI LES CHENES VERTS est situé av le Solis Bt 1 route de la Mer, 34970 Lattes.

SCI LES CHENES VERTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHENES VERTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHENES VERTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHENES VERTS.

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