SCI LES CHENES VERTS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LES CHENES VERTS est une SCI immatriculée le 13 juin 1990 sous le numéro SIREN 378 395 701. Elle est domiciliée 20 rue de l'Ouest, 30133 Les Angles. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par BERNARD ROUX, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES CHENES VERTS
INSEE- Dénomination
- SCI LES CHENES VERTS
- SIREN
- 378 395 701
- SIRET (siège)
- 378 395 701 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR92378395701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 395 701
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 juin 1990
- Siège social
- 20 RUE DE L'OUEST, 30133, LES ANGLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CHENES VERTS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CHENES VERTS
INSEEÉtablissements de SCI LES CHENES VERTS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30133 LES ANGLESSiègeActif
378 395 701 00022 · ouvert le 05 juin 1990 · NAF 6820B
- 30400 VILLENEUVE-LES-AVIGNONFermé
378 395 701 00014 · ouvert le 05 juin 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES CHENES VERTS
INPIConformité de SCI LES CHENES VERTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHENES VERTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHENES VERTS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00107
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Décision du 26 février 2026 · N° 24/12575
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Décision du 07 janvier 2026 · N° 25/05961
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 03 décembre 2025 · N° 21/19023
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Tribunal judiciaire, ventes
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/00107
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 07 octobre 2025 · N° 22/02114
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Décision du 21 mai 2025 · N° 25/01062
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Décision du 18 décembre 2024 · N° 24/05181
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 19 novembre 2024 · N° 23/02503
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Décision du 08 octobre 2024 · N° 23/06668
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Décision du 11 juin 2024 · N° 22/00233
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Décision du 17 mai 2024 · N° 23/00116
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Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 19 décembre 2023 · N° 22/00978
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CHENES VERTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES CHENES VERTS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
- création
Date d'effet : 13 juin 1990
Questions fréquentes sur SCI LES CHENES VERTS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHENES VERTS ?
Le numéro SIREN de SCI LES CHENES VERTS est 378 395 701. Le SIRET de son siège social est 378 395 701 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92378395701.
Qui dirige SCI LES CHENES VERTS ?
SCI LES CHENES VERTS est dirigée par BERNARD ROUX, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CHENES VERTS ?
Le siège social de SCI LES CHENES VERTS est situé 20 rue de l'Ouest, 30133 Les Angles.
SCI LES CHENES VERTS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CHENES VERTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CHENES VERTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHENES VERTS.
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