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SCI LES CHENES VERTS

Active
Siren382 794 139SCI17200 ROYANCréée le 13 août 1991

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
2,3 k€

SCI LES CHENES VERTS est une SCI immatriculée le 13 août 1991 sous le numéro SIREN 382 794 139. Son siège social est situé 37 av des Chenes Verts, 17200 Royan. SCI LES CHENES VERTS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par DAMIEN GIRARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES CHENES VERTS

Dénomination
SCI LES CHENES VERTS
SIREN
382 794 139
SIRET (siège)
382 794 139 00016
N° TVA intracommunautaire
FR11382794139Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 794 139
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 286,74 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
13 août 1991
Siège social
37 AV DES CHENES VERTS, 17200, ROYAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHENES VERTS

Gestion, acquisition immeuble

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES CHENES VERTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHENES VERTS

DG

DAMIEN GIRARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 septembre 2021

DG

DOMINIQUE GIRARD

Autre

En poste depuis septembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 septembre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES CHENES VERTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17200 ROYANSiègeActif

    382 794 139 00016 · ouvert le 13 août 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES CHENES VERTS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2021

  • Acte

Conformité de SCI LES CHENES VERTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHENES VERTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHENES VERTS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHENES VERTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES CHENES VERTS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Gérant, Associé : GIRARD Damien, claude, dominique, sylvain ; Associé : GIRARD Dominique, claude, pierre, alphonse

  1. création

    Date d'effet : 13 août 1991

Questions fréquentes sur SCI LES CHENES VERTS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHENES VERTS ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHENES VERTS est 382 794 139. Le SIRET de son siège social est 382 794 139 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11382794139.

Qui dirige SCI LES CHENES VERTS ?

SCI LES CHENES VERTS est dirigée par DAMIEN GIRARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHENES VERTS ?

Le siège social de SCI LES CHENES VERTS est situé 37 av des Chenes Verts, 17200 Royan.

SCI LES CHENES VERTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHENES VERTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHENES VERTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHENES VERTS.

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