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SCI LES CHENES VERTS

Active
Siren409 467 156SCI11390 BROUSSES ET VILLARETCréée le 25 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI LES CHENES VERTS est une SCI immatriculée le 25 octobre 1996 sous le numéro SIREN 409 467 156. Le siège social de l'entreprise se trouve L Hort des Bucs Brousses et Villaret, 11390 Brousses et Villaret. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MICHELE SOULAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES CHENES VERTS

Dénomination
SCI LES CHENES VERTS
SIREN
409 467 156
SIRET (siège)
409 467 156 00017
N° TVA intracommunautaire
FR76409467156Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 467 156
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 octobre 1996
Siège social
L HORT DES BUCS BROUSSES ET VILLARET, 11390, BROUSSES ET VILLARET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHENES VERTS

POSSESSION ET ACHAT D'IMMEUBLES EN VUE DE LEUR LOCATION, SOIT A USAGE D'HABITATION, SOIT A USAGE COMMERCIAL

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Finances de SCI LES CHENES VERTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES CHENES VERTS

MS

MICHELE SOULAT

Gérant

Depuis la création (25 octobre 1996) · 30 ans

Établissements de SCI LES CHENES VERTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11390 BROUSSES ET VILLARETSiègeActif

    409 467 156 00017 · ouvert le 09 octobre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CHENES VERTS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CHENES VERTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHENES VERTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHENES VERTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHENES VERTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHENES VERTS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHENES VERTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHENES VERTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 octobre 1996

Questions fréquentes sur SCI LES CHENES VERTS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHENES VERTS ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHENES VERTS est 409 467 156. Le SIRET de son siège social est 409 467 156 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76409467156.

Qui dirige SCI LES CHENES VERTS ?

SCI LES CHENES VERTS est dirigée par MICHELE SOULAT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES CHENES VERTS ?

Le siège social de SCI LES CHENES VERTS est situé L Hort des Bucs Brousses et Villaret, 11390 Brousses et Villaret.

SCI LES CHENES VERTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHENES VERTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHENES VERTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHENES VERTS.

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