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SCI LES CHENES VERTS

Active
Siren498 258 854SCI87000 LIMOGESCréée le 30 mai 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
10,0 k€

SCI LES CHENES VERTS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mai 2007, identifiée par le SIREN 498 258 854. Son siège social est situé 2 rue Fitz-James, 87000 Limoges. SCI LES CHENES VERTS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JOSSELINE ARCHIMBAULT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES CHENES VERTS

Dénomination
SCI LES CHENES VERTS
SIREN
498 258 854
SIRET (siège)
498 258 854 00013
N° TVA intracommunautaire
FR75498258854Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 258 854
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
30 mai 2007
Siège social
2 RUE FITZ-JAMES, 87000, LIMOGES
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LES CHENES VERTS

Acquisition administration et gestion de biens immobiliers et la jouissance gratuite au profit d'un ou plusieurs associes

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Finances de SCI LES CHENES VERTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES CHENES VERTS

JA

JOSSELINE ARCHIMBAULT

Gérant et associé indéfiniment responsable

AP

AUDE POMMIER

Associé indéfiniment responsable

AP

ALEXANDRE POMMIER

Associé indéfiniment responsable

LT

LAURENCE TINARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

LP

Laurence POMMIER

Gérant associé tenu indéfiniment et solidaire des dettes sociales · de octobre 2012 à juin 2025

RT

Raymond Tinard,

Gérant Associé indéfiniment responsable · jusqu'à juin 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES CHENES VERTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 87000 LIMOGESSiègeActif

    498 258 854 00013 · ouvert le 30 mai 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CHENES VERTS

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 30 mai 2007

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCI LES CHENES VERTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHENES VERTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHENES VERTS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHENES VERTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES CHENES VERTS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

    Gérant Associé indéfiniment responsable partant : Tinard, Raymond

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

    Gérant associé tenu indéfiniment et solidaire des dettes sociales : POMMIER Laurence, Raymonde né(e) TINARD Gérant(e) : TINARD Raymond Gérant(e) : TINARD Josseline, Andrée né(e) ARCHIMBAULT

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 2007

Questions fréquentes sur SCI LES CHENES VERTS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHENES VERTS ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHENES VERTS est 498 258 854. Le SIRET de son siège social est 498 258 854 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75498258854.

Qui dirige SCI LES CHENES VERTS ?

SCI LES CHENES VERTS est dirigée par JOSSELINE ARCHIMBAULT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHENES VERTS ?

Le siège social de SCI LES CHENES VERTS est situé 2 rue Fitz-James, 87000 Limoges.

SCI LES CHENES VERTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHENES VERTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHENES VERTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHENES VERTS.