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SCI LES CHEVANCES

Active
Siren348 454 992SCI01630 SAINT-GENIS-POUILLYCréée le 21 octobre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI LES CHEVANCES est une SCI immatriculée le 21 octobre 1988 sous le numéro SIREN 348 454 992. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue de l’Eglise, 01630 Saint-Genis-Pouilly. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par BENOIT DAYER, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES CHEVANCES

Dénomination
SCI LES CHEVANCES
SIREN
348 454 992
SIRET (siège)
348 454 992 00010
N° TVA intracommunautaire
FR62348454992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 454 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 octobre 1988
Siège social
23 RUE DE L’EGLISE, 01630, SAINT-GENIS-POUILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHEVANCES

Exclusivement acquisition de divers immeubles sis à St Génis pouilly

Finances de SCI LES CHEVANCES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHEVANCES

BD

BENOIT DAYER

Gérant

En poste depuis mars 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 mars 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES CHEVANCES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01630 SAINT-GENIS-POUILLYSiègeActif

    348 454 992 00010 · ouvert le 27 septembre 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES CHEVANCES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 février 2010

  • Acte

Dépôt du 26 février 2010

  • Acte

Dépôt du 26 février 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CHEVANCES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHEVANCES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHEVANCES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHEVANCES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CHEVANCES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHEVANCES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHEVANCES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant(e) : DAYER Benoit, Pascal, Jacques

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 1988

Questions fréquentes sur SCI LES CHEVANCES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHEVANCES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHEVANCES est 348 454 992. Le SIRET de son siège social est 348 454 992 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62348454992.

Qui dirige SCI LES CHEVANCES ?

SCI LES CHEVANCES est dirigée par BENOIT DAYER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES CHEVANCES ?

Le siège social de SCI LES CHEVANCES est situé 23 rue de l’Eglise, 01630 Saint-Genis-Pouilly.

SCI LES CHEVANCES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHEVANCES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHEVANCES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHEVANCES.

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