SCI LES CHOUETTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 800 256 588, SCI LES CHOUETTES est une SCI créée le 10 février 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 141 CHE DES GOBELETS Oingt, 69620 Val d'Oingt. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JOAN BROUILLET exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES CHOUETTES
INSEE- Dénomination
- SCI LES CHOUETTES
- SIREN
- 800 256 588
- SIRET (siège)
- 800 256 588 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR85800256588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 256 588
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 février 2014
- Siège social
- 141 CHE DES GOBELETS Oingt, 69620, VAL D'OINGT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CHOUETTES
Propriété gestion exploitation par bail location ou par toute autre forme d'immeubles
Finances de SCI LES CHOUETTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CHOUETTES
INSEEÉtablissements de SCI LES CHOUETTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69620 VAL D'OINGTSiègeActif
800 256 588 00016 · ouvert le 01 février 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES CHOUETTES
INPIComptes annuels de SCI LES CHOUETTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHOUETTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES CHOUETTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHOUETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES CHOUETTES. Elle date de 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 25 juin 2020 · N° 19/02562
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CHOUETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES CHOUETTES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-02-01
- création
Date d'effet : 10 février 2014
Questions fréquentes sur SCI LES CHOUETTES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHOUETTES ?
Le numéro SIREN de SCI LES CHOUETTES est 800 256 588. Le SIRET de son siège social est 800 256 588 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85800256588.
Qui dirige SCI LES CHOUETTES ?
SCI LES CHOUETTES est dirigée par JOAN BROUILLET, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CHOUETTES ?
Le siège social de SCI LES CHOUETTES est situé 141 CHE DES GOBELETS Oingt, 69620 Val d'Oingt.
SCI LES CHOUETTES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CHOUETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CHOUETTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHOUETTES.
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