SCI LES CLARINES DU PLAN
Active4110D · Supports juridiques de programmes
- Capital social
- 1,0 k€
SCI LES CLARINES DU PLAN est une société civile immatriculée le 23 août 2003 sous le numéro SIREN 478 293 848. Son siège social est situé 205 RTE DE CURTILLE Les Avenières, 38630 Les Avenieres Veyrins-Thuellin. Elle exerce une activité de supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). Elle est dirigée par CHRISTIAN VERNET, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES CLARINES DU PLAN
INSEE- Dénomination
- SCI LES CLARINES DU PLAN
- SIREN
- 478 293 848
- SIRET (siège)
- 478 293 848 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR35478293848Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 293 848
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D - Supports juridiques de programmes
- Date de création
- 23 août 2003
- Siège social
- 205 RTE DE CURTILLE Les Avenières, 38630, LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CLARINES DU PLAN
Construction et vente de chalets à Valloire (73450).
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Finances de SCI LES CLARINES DU PLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CLARINES DU PLAN
INSEEÉtablissements de SCI LES CLARINES DU PLAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38630 LES AVENIERES VEYRINS-THUELLINSiègeActif
478 293 848 00014 · ouvert le 31 juillet 2004 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI LES CLARINES DU PLAN
INPIConformité de SCI LES CLARINES DU PLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CLARINES DU PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CLARINES DU PLAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CLARINES DU PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES CLARINES DU PLAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 août 2003
Questions fréquentes sur SCI LES CLARINES DU PLAN
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CLARINES DU PLAN ?
Le numéro SIREN de SCI LES CLARINES DU PLAN est 478 293 848. Le SIRET de son siège social est 478 293 848 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35478293848.
Qui dirige SCI LES CLARINES DU PLAN ?
SCI LES CLARINES DU PLAN est dirigée par CHRISTIAN VERNET, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES CLARINES DU PLAN ?
Le siège social de SCI LES CLARINES DU PLAN est situé 205 RTE DE CURTILLE Les Avenières, 38630 Les Avenieres Veyrins-Thuellin.
SCI LES CLARINES DU PLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CLARINES DU PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CLARINES DU PLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CLARINES DU PLAN.
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