SCI LES CLAVELLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 511 878 944, SCI LES CLAVELLES est une SCI créée le 16 avril 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 206 Rte de Vourles Parc Inopolis, 69230 Saint-Genis-Laval. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ERIC COUTIER, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES CLAVELLES
INSEE- Dénomination
- SCI LES CLAVELLES
- SIREN
- 511 878 944
- SIRET (siège)
- 511 878 944 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR65511878944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 878 944
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 avril 2009
- Siège social
- 206 RTE DE VOURLES PARC INOPOLIS, 69230, SAINT-GENIS-LAVAL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CLAVELLES
Acquisition, gestion, administration de tous biens immobiliers
Finances de SCI LES CLAVELLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CLAVELLES
INSEEÉtablissements de SCI LES CLAVELLES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69230 SAINT-GENIS-LAVALSiègeActif
511 878 944 00020 · ouvert le 30 avril 2009 · NAF 6820B
- 69310 OULLINS-PIERRE-BENITEFermé
511 878 944 00012 · ouvert le 30 avril 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES CLAVELLES
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LES CLAVELLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CLAVELLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES CLAVELLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CLAVELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES CLAVELLES. Elle date de 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 avril 1999 · N° 96-45.255
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CLAVELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES CLAVELLES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 16 avril 2009
Questions fréquentes sur SCI LES CLAVELLES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CLAVELLES ?
Le numéro SIREN de SCI LES CLAVELLES est 511 878 944. Le SIRET de son siège social est 511 878 944 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65511878944.
Qui dirige SCI LES CLAVELLES ?
SCI LES CLAVELLES est dirigée par ERIC COUTIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CLAVELLES ?
Le siège social de SCI LES CLAVELLES est situé 206 Rte de Vourles Parc Inopolis, 69230 Saint-Genis-Laval.
SCI LES CLAVELLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CLAVELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CLAVELLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CLAVELLES.
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