SCI LES CLEMATITES

Active

Siren449 583 392SCI49110 BEAUPREAU-EN-MAUGESCréée le 01 août 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions 3 décisions de justice publiées

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 449 583 392, SCI LES CLEMATITES est une SCI créée le 1er août 2003. Elle est domiciliée Ld les Montees le Pin en Mauges, 49110 Beaupreau-en-Mauges. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. DOMINIQUE TRAVERS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES CLEMATITES

INSEE

Dénomination: SCI LES CLEMATITES
SIREN: 449 583 392
SIRET (siège): 449 583 392 00013
N° TVA intracommunautaire: FR11449583392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 449 583 392
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 août 2003
Siège social: LD LES MONTEES LE PIN EN MAUGES, 49110, BEAUPREAU-EN-MAUGES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LES CLEMATITES

LA PROPRIETE LA GESTION L'ADMINISTRATION ET LA DISPOSITION DE TOUS BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION, ECHANGE, APPORT OU AUTREMENT, ET PLUS PARTICULIEREMENT DU PATRIMOINE FAMILIAL DE LA FAMILLE TRAVERS AFIN D'EVITER LES ALEAS DE L INDIVISION

Finances de SCI LES CLEMATITES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CLEMATITES

INSEE

DOMINIQUE TRAVERS

Gérant

Depuis la création (01 août 2003) · 23 ans

Établissements de SCI LES CLEMATITES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

49110 BEAUPREAU-EN-MAUGESSiègeActif
449 583 392 00013 · ouvert le 29 juillet 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CLEMATITES

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2003

Acte

Comptes annuels de SCI LES CLEMATITES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CLEMATITES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CLEMATITES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CLEMATITES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CLEMATITES. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/01419
Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal judiciaire, ch1 Cab22 Ctx Civil gl PO
Décision du 15 juin 2026 · N° 26/00443
Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 12 décembre 2025 · N° 25/00661
Désigne un expert ou un autre technicien
Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CLEMATITES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CLEMATITES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 01 août 2003

Questions fréquentes sur SCI LES CLEMATITES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CLEMATITES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CLEMATITES est 449 583 392. Le SIRET de son siège social est 449 583 392 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11449583392.

Qui dirige SCI LES CLEMATITES ?

SCI LES CLEMATITES est dirigée par DOMINIQUE TRAVERS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES CLEMATITES ?

Le siège social de SCI LES CLEMATITES est situé Ld les Montees le Pin en Mauges, 49110 Beaupreau-en-Mauges.