SCI LES CLEMATITES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 478 347 727, SCI LES CLEMATITES est une SCI créée le 16 août 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Che du Battoir, 38270 Beaurepaire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DENISE CHEVILLAT, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES CLEMATITES
INSEE- Dénomination
- SCI LES CLEMATITES
- SIREN
- 478 347 727
- SIRET (siège)
- 478 347 727 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR70478347727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 347 727
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 août 2004
- Siège social
- 4 CHE DU BATTOIR, 38270, BEAUREPAIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CLEMATITES
Acquisition, gestion, administration de tous biens immobiliers
Finances de SCI LES CLEMATITES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CLEMATITES
INSEEÉtablissements de SCI LES CLEMATITES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38270 BEAUREPAIRESiègeActif
478 347 727 00016 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES CLEMATITES
INPIComptes annuels de SCI LES CLEMATITES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CLEMATITES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES CLEMATITES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CLEMATITES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CLEMATITES. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/01419
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch1 Cab22 Ctx Civil gl PO
Décision du 15 juin 2026 · N° 26/00443
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 12 décembre 2025 · N° 25/00661
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CLEMATITES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES CLEMATITES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 août 2004
Questions fréquentes sur SCI LES CLEMATITES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CLEMATITES ?
Le numéro SIREN de SCI LES CLEMATITES est 478 347 727. Le SIRET de son siège social est 478 347 727 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70478347727.
Qui dirige SCI LES CLEMATITES ?
SCI LES CLEMATITES est dirigée par DENISE CHEVILLAT, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CLEMATITES ?
Le siège social de SCI LES CLEMATITES est situé 4 Che du Battoir, 38270 Beaurepaire.
SCI LES CLEMATITES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CLEMATITES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CLEMATITES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CLEMATITES.
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