SCI LES CLOCHES
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,6 k€
SCI LES CLOCHES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 décembre 2001, identifiée par le SIREN 440 140 788. Elle est domiciliée 1 rue Sanson, 77140 Nemours. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). LENFANT ETIENNE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES CLOCHES
INSEE- Dénomination
- SCI LES CLOCHES
- SIREN
- 440 140 788
- SIRET (siège)
- 440 140 788 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR79440140788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 140 788
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 560 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 13 décembre 2001
- Siège social
- 1 RUE SANSON, 77140, NEMOURS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CLOCHES
ACQUISITION GESTION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS
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Finances de SCI LES CLOCHES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CLOCHES
INSEELENFANT ETIENNE
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 décembre 2001) · 24 ans
Établissements de SCI LES CLOCHES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77140 NEMOURSSiègeActif
440 140 788 00017 · ouvert le 27 octobre 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES CLOCHES
INPIConformité de SCI LES CLOCHES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CLOCHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CLOCHES. Elles s'échelonnent de 2011 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 09 janvier 2024 · N° 23/01324
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 07 décembre 2017 · N° 16-26.950
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 28 septembre 2011 · N° 99/25167
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CLOCHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES CLOCHES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 décembre 2001
Questions fréquentes sur SCI LES CLOCHES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CLOCHES ?
Le numéro SIREN de SCI LES CLOCHES est 440 140 788. Le SIRET de son siège social est 440 140 788 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79440140788.
Qui dirige SCI LES CLOCHES ?
SCI LES CLOCHES est dirigée par LENFANT ETIENNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CLOCHES ?
Le siège social de SCI LES CLOCHES est situé 1 rue Sanson, 77140 Nemours.
SCI LES CLOCHES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CLOCHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CLOCHES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CLOCHES.
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