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SCI LES CLOS

Active
Siren433 614 708SCI78200 MENERVILLECréée le 22 novembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 433 614 708, SCI LES CLOS est une SCI créée le 22 novembre 2000. Son siège social est situé 14 rue du Moulin Saint Blaise Blaise, 78200 Menerville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL FOURNEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES CLOS

Dénomination
SCI LES CLOS
SIREN
433 614 708
SIRET (siège)
433 614 708 00017
N° TVA intracommunautaire
FR28433614708Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 614 708
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 novembre 2000
Siège social
14 RUE DU MOULIN SAINT BLAISE BLAISE, 78200, MENERVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES CLOS

L acquisition de tout bien immobilier bâti ou non bâti l édification de tous immeubles à usage commercial ou industriel l exploitation par bail ou autrement desdits biens et plus particulièrement l acquisition en vue de la gestion d un ensemble immobilier sis 78200 mantes la jolie 18 rue du clos Scellier

Finances de SCI LES CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CLOS

IB

IRENE BOISSY

Autre

MF

MICHEL FOURNEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 janvier 2008

RF

ROBERT FOURNEL

Autre

En poste depuis janvier 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 janvier 2008

GF

GERARD FOURNEL

Autre

En poste depuis janvier 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 janvier 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES CLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78200 MENERVILLESiègeActif

    433 614 708 00017 · ouvert le 02 novembre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CLOS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CLOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CLOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CLOS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CLOS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Gérant et associé : FOURNEL Michel Jean Jacques modification le 02 Janvier 2008. Associé : FOURNEL Gérard en fonction le 02 Janvier 2008. Associé : FOURNEL Robert en fonction le 02 Janvier 2008. Associé : BOISSY Irène en fonction le 02 Janvier 2008.

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2000

Questions fréquentes sur SCI LES CLOS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CLOS ?

Le numéro SIREN de SCI LES CLOS est 433 614 708. Le SIRET de son siège social est 433 614 708 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28433614708.

Qui dirige SCI LES CLOS ?

SCI LES CLOS est dirigée par MICHEL FOURNEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CLOS ?

Le siège social de SCI LES CLOS est situé 14 rue du Moulin Saint Blaise Blaise, 78200 Menerville.

SCI LES CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CLOS.

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