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SCI LES CLOS DE L'ANE

Active
Siren509 714 911SCI24360 BUSSEROLLESCréée le 12 août 2021

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
300 €

SCI LES CLOS DE L'ANE est une SCI immatriculée le 12 août 2021 sous le numéro SIREN 509 714 911. Son siège social est situé 193 Rte des Poiriers Lieu-Dit la Ribiere, 24360 Busserolles. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par EMILIE PETIT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES CLOS DE L'ANE

Dénomination
SCI LES CLOS DE L'ANE
SIREN
509 714 911
SIRET (siège)
509 714 911 00021
N° TVA intracommunautaire
FR79509714911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 714 911
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 août 2021
Siège social
193 RTE DES POIRIERS LIEU-DIT LA RIBIERE, 24360, BUSSEROLLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES CLOS DE L'ANE

L'acquisition de tous immeubles de toute nature, la propriété, l'administration, la gestion par bail ou autrement, l'attribution gratuite en jouissance aux associés des locaux occupés par eux-mêmes, la disposition des biens dont elle sera propriétaire

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Finances de SCI LES CLOS DE L'ANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES CLOS DE L'ANE

MC

MICHELE CUPERLIER

Associé indéfiniment responsable

EP

EMILIE PETIT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 juillet 2021

PP

PATRICK PETIT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 octobre 2024

Anciens dirigeants (2)

AP

Alexandre PRUNEVIEILLE

Gérant, Associé · de août 2021 à octobre 2024

JB

Jérôme. Associé gérant : PRUNEVIEILLE Alexandre BRINGAS

Associé gérant · de août 2021 à juillet 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES CLOS DE L'ANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 24360 BUSSEROLLESSiègeActif

    509 714 911 00021 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 6820B

  • 33320 LE TAILLAN-MEDOCFermé

    509 714 911 00013 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CLOS DE L'ANE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 octobre 2024

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2024

  • Acte

Dépôt du 12 août 2021

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2021

  • Acte

Conformité de SCI LES CLOS DE L'ANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CLOS DE L'ANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CLOS DE L'ANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CLOS DE L'ANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES CLOS DE L'ANE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : PETIT Emilie, Michèle ; Associé indéfiniment responsable : PETIT Patrick, Pierre ; Associé indéfiniment responsable : PETIT Michèle, Elisa

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX

    Immatriculée le 2021-08-12 · Début d'activité : 2021-06-01

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Gérant, Associé : PRUNEVIEILLE Alexandre ; Associé : PETIT Emilie Michèle

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-01-01

  1. création

    Date d'effet : 12 août 2021

Questions fréquentes sur SCI LES CLOS DE L'ANE

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CLOS DE L'ANE ?

Le numéro SIREN de SCI LES CLOS DE L'ANE est 509 714 911. Le SIRET de son siège social est 509 714 911 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79509714911.

Qui dirige SCI LES CLOS DE L'ANE ?

SCI LES CLOS DE L'ANE est dirigée par EMILIE PETIT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CLOS DE L'ANE ?

Le siège social de SCI LES CLOS DE L'ANE est situé 193 Rte des Poiriers Lieu-Dit la Ribiere, 24360 Busserolles.

SCI LES CLOS DE L'ANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CLOS DE L'ANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CLOS DE L'ANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CLOS DE L'ANE.