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SCI LES CLOS SAINT MARCEL

Active
Siren494 782 907Société civile91590 LA FERTE-ALAISCréée le 09 mars 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
130 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 494 782 907, SCI LES CLOS SAINT MARCEL est une société civile créée le 9 mars 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue du Docteur Amodru, 91590 La Ferte-Alais. SCI LES CLOS SAINT MARCEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MARIE-MADELEINE BAZIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES CLOS SAINT MARCEL

Dénomination
SCI LES CLOS SAINT MARCEL
SIREN
494 782 907
SIRET (siège)
494 782 907 00013
N° TVA intracommunautaire
FR25494782907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 782 907
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
130 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 mars 2007
Siège social
22 RUE DU DOCTEUR AMODRU, 91590, LA FERTE-ALAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES CLOS SAINT MARCEL

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question

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Finances de SCI LES CLOS SAINT MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES CLOS SAINT MARCEL

MB

MARIE-MADELEINE BAZIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 mars 2007) · 19 ans

AM

AUDREY MANSUET

Autre

Depuis la création (09 mars 2007) · 19 ans

GM

GERARD MANSUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 mars 2007) · 19 ans

Établissements de SCI LES CLOS SAINT MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91590 LA FERTE-ALAISSiègeActif

    494 782 907 00013 · ouvert le 17 février 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CLOS SAINT MARCEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2007

  • Acte

Conformité de SCI LES CLOS SAINT MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CLOS SAINT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CLOS SAINT MARCEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CLOS SAINT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES CLOS SAINT MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 2007

Questions fréquentes sur SCI LES CLOS SAINT MARCEL

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CLOS SAINT MARCEL ?

Le numéro SIREN de SCI LES CLOS SAINT MARCEL est 494 782 907. Le SIRET de son siège social est 494 782 907 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25494782907.

Qui dirige SCI LES CLOS SAINT MARCEL ?

SCI LES CLOS SAINT MARCEL est dirigée par MARIE-MADELEINE BAZIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CLOS SAINT MARCEL ?

Le siège social de SCI LES CLOS SAINT MARCEL est situé 22 rue du Docteur Amodru, 91590 La Ferte-Alais.

SCI LES CLOS SAINT MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CLOS SAINT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CLOS SAINT MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CLOS SAINT MARCEL.