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SCI LES CONCHES

Active
Siren388 592 966SCI25300 PONTARLIERCréée le 25 septembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
91,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LES CONCHES est une SCI immatriculée le 25 septembre 1992 sous le numéro SIREN 388 592 966. Elle est domiciliée 4 rue Tissot Mr Brevart Robert, 25300 Pontarlier. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ROBERT BREVART en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES CONCHES

Dénomination
SCI LES CONCHES
SIREN
388 592 966
SIRET (siège)
388 592 966 00013
N° TVA intracommunautaire
FR27388592966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 592 966
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
91 469,41 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 septembre 1992
Siège social
4 RUE TISSOT MR BREVART ROBERT, 25300, PONTARLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES CONCHES

LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT D'UN IMMEU BLE SIS A SAINT GENIS L'ARGENTIERE (RHONE) ET DE TOUS AUTRES IMMEUBLES, BATIS OU NON BATIS, DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE ULTERIEUREMENT PAR VOIE D'ACQUISITION, ECHANGE, APPORT OU AUTREMENT.

Finances de SCI LES CONCHES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CONCHES

RB

ROBERT BREVART

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 septembre 1992) · 34 ans

AB

ANDRE BREVART

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 septembre 1992) · 34 ans

Établissements de SCI LES CONCHES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25300 PONTARLIERSiègeActif

    388 592 966 00013 · ouvert le 21 août 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CONCHES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LES CONCHES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CONCHES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CONCHES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CONCHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CONCHES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CONCHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CONCHES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 1992

Questions fréquentes sur SCI LES CONCHES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CONCHES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CONCHES est 388 592 966. Le SIRET de son siège social est 388 592 966 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27388592966.

Qui dirige SCI LES CONCHES ?

SCI LES CONCHES est dirigée par ROBERT BREVART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CONCHES ?

Le siège social de SCI LES CONCHES est situé 4 rue Tissot Mr Brevart Robert, 25300 Pontarlier.

SCI LES CONCHES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CONCHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CONCHES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CONCHES.

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