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SCI LES CORNUDS

Active
Siren402 391 544SCI26110 VINSOBRESCréée le 31 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 402 391 544, SCI LES CORNUDS est une SCI créée le 31 octobre 1995. Son siège social est situé Ham les Cornuds, 26110 Vinsobres. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ANDRE BRAZZI, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES CORNUDS

Dénomination
SCI LES CORNUDS
SIREN
402 391 544
SIRET (siège)
402 391 544 00010
N° TVA intracommunautaire
FR41402391544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 391 544
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 octobre 1995
Siège social
HAM LES CORNUDS, 26110, VINSOBRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES CORNUDS

Location immobilière.

Finances de SCI LES CORNUDS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CORNUDS

AB

ANDRE BRAZZI

Gérant

Depuis la création (31 octobre 1995) · 30 ans

Établissements de SCI LES CORNUDS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26110 VINSOBRESSiègeActif

    402 391 544 00010 · ouvert le 14 septembre 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CORNUDS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 octobre 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CORNUDS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CORNUDS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CORNUDS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CORNUDS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CORNUDS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CORNUDS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CORNUDS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 1995

Questions fréquentes sur SCI LES CORNUDS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CORNUDS ?

Le numéro SIREN de SCI LES CORNUDS est 402 391 544. Le SIRET de son siège social est 402 391 544 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41402391544.

Qui dirige SCI LES CORNUDS ?

SCI LES CORNUDS est dirigée par ANDRE BRAZZI, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES CORNUDS ?

Le siège social de SCI LES CORNUDS est situé Ham les Cornuds, 26110 Vinsobres.

SCI LES CORNUDS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CORNUDS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CORNUDS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CORNUDS.

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