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SCI LES COTEAUX

Active
Siren790 261 036SCI91420 MORANGISCréée le 03 janvier 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

SCI LES COTEAUX est une SCI immatriculée le 3 janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 261 036. Elle est domiciliée 98 av Pierre Corneille, 91420 Morangis. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). NATHALIE JOUAN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES COTEAUX

Dénomination
SCI LES COTEAUX
SIREN
790 261 036
SIRET (siège)
790 261 036 00012
N° TVA intracommunautaire
FR09790261036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 261 036
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 janvier 2013
Siège social
98 AV PIERRE CORNEILLE, 91420, MORANGIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES COTEAUX

Acquisition, gestion, transformation, administration et location de tout bien immobilier.

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Finances de SCI LES COTEAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES COTEAUX

SF

SERGE FONTEIX

Autre

Depuis la création (03 janvier 2013) · 13 ans

NJ

NATHALIE JOUAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 janvier 2013) · 13 ans

Établissements de SCI LES COTEAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91420 MORANGISSiègeActif

    790 261 036 00012 · ouvert le 14 février 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES COTEAUX

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 janvier 2013

  • Acte

Conformité de SCI LES COTEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES COTEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES COTEAUX. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES COTEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES COTEAUX

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2013

Questions fréquentes sur SCI LES COTEAUX

Quel est le numéro SIREN de SCI LES COTEAUX ?

Le numéro SIREN de SCI LES COTEAUX est 790 261 036. Le SIRET de son siège social est 790 261 036 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09790261036.

Qui dirige SCI LES COTEAUX ?

SCI LES COTEAUX est dirigée par NATHALIE JOUAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES COTEAUX ?

Le siège social de SCI LES COTEAUX est situé 98 av Pierre Corneille, 91420 Morangis.

SCI LES COTEAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES COTEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES COTEAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES COTEAUX.