SCI LES COULEMELLES
Active4110D · Supports juridiques de programmes
- Capital social
- 1,0 k€
SCI LES COULEMELLES est une société civile immatriculée le 25 février 2021 sous le numéro SIREN 894 508 506. Elle est domiciliée 26 av de la Table de Pierre, 69340 Francheville. Son activité principale est supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). MCA PROMOTION exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES COULEMELLES
INSEE- Dénomination
- SCI LES COULEMELLES
- SIREN
- 894 508 506
- SIRET (siège)
- 894 508 506 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR63894508506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 894 508 506
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D - Supports juridiques de programmes
- Date de création
- 25 février 2021
- Siège social
- 26 AV DE LA TABLE DE PIERRE, 69340, FRANCHEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES COULEMELLES
L'acquisition d'un terrain à bâtir sis à CHAMONIX-MONT-BLANC (74400), 488, route des Drucs. L'aménagement et la construction sur ce terrain d'un chalet de 300m² max sans logements sociaux. La vente du ou des immeubles construits à tous tiers, entier ou en fractions.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LES COULEMELLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES COULEMELLES
INSEEGEORGES H FINANCE 1911
Autre
Depuis la création (25 février 2021) · 5 ans
MCA PROMOTION
Gérant
Depuis la création (25 février 2021) · 5 ans
Établissements de SCI LES COULEMELLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69340 FRANCHEVILLESiègeActif
894 508 506 00017 · ouvert le 03 février 2021 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI LES COULEMELLES
INPIConformité de SCI LES COULEMELLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES COULEMELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES COULEMELLES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cH1 Référés
Décision du 06 mai 2026 · N° 26/00118
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES COULEMELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES COULEMELLES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-02-03
- création
Date d'effet : 25 février 2021
Questions fréquentes sur SCI LES COULEMELLES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES COULEMELLES ?
Le numéro SIREN de SCI LES COULEMELLES est 894 508 506. Le SIRET de son siège social est 894 508 506 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63894508506.
Qui dirige SCI LES COULEMELLES ?
SCI LES COULEMELLES est dirigée par MCA PROMOTION, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES COULEMELLES ?
Le siège social de SCI LES COULEMELLES est situé 26 av de la Table de Pierre, 69340 Francheville.
SCI LES COULEMELLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES COULEMELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES COULEMELLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES COULEMELLES.
Entreprises similaires
Même activité (supports juridiques de programmes) à Francheville
- SCI LES PRAZ69340 Francheville
- COTE CHATEAU69340 Francheville
- SCI LESPIELLE69340 Francheville
- SCI LE CLOS ANTOINETTE69340 Francheville
- LES TERRASSES DES PIERRES DOREES69340 Francheville
- SCI LE 6069340 Francheville
- LE SAINT-HELENE69340 Francheville
- LES TERRES MICHAUD69340 Francheville
- LE 2169340 Francheville
- VILLA REPUBLIQUE69340 Francheville
Entreprises supports juridiques de programmes
Toutes les entreprises avec le code NAF 4110D
Supports juridiques de programmes à Francheville
Entreprises du même secteur à Francheville
Entreprises à Francheville
Toutes les entreprises à Francheville
Exportez toutes les entreprises « Supports juridiques de programmes » du Rhône en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
