SCI LES COUTAZ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 389 446 832, SCI LES COUTAZ est une SCI créée le 17 décembre 1992. Elle est domiciliée Les Coutaz, 74420 Habere-Poche. Son activité principale relève du code NAF 6820B. LUCIEN PLACE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES COUTAZ
INSEE- Dénomination
- SCI LES COUTAZ
- SIREN
- 389 446 832
- SIRET (siège)
- 389 446 832 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR49389446832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 446 832
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 décembre 1992
- Siège social
- LES COUTAZ, 74420, HABERE-POCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES COUTAZ
PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DONT LA SOCIETE SERA PROPRIETAIRE - MISE EN VALEUR DE CES BIENS IMMOBILIERS
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Finances de SCI LES COUTAZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES COUTAZ
INSEEÉtablissements de SCI LES COUTAZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74420 HABERE-POCHESiègeActif
389 446 832 00013 · ouvert le 05 décembre 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES COUTAZ
INPIComptes annuels de SCI LES COUTAZ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES COUTAZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES COUTAZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES COUTAZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES COUTAZ n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES COUTAZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES COUTAZ
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 décembre 1992
Questions fréquentes sur SCI LES COUTAZ
Quel est le numéro SIREN de SCI LES COUTAZ ?
Le numéro SIREN de SCI LES COUTAZ est 389 446 832. Le SIRET de son siège social est 389 446 832 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49389446832.
Qui dirige SCI LES COUTAZ ?
SCI LES COUTAZ est dirigée par LUCIEN PLACE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES COUTAZ ?
Le siège social de SCI LES COUTAZ est situé Les Coutaz, 74420 Habere-Poche.
SCI LES COUTAZ est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES COUTAZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES COUTAZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES COUTAZ.
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