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SCI LES CREMMEL

Active
Siren440 509 917SCI67700 OTTERSWILLERCréée le 22 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LES CREMMEL est une SCI immatriculée le 22 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 509 917. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 A Rte Nationale, 67700 Otterswiller. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. REMY CREMMEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES CREMMEL

Dénomination
SCI LES CREMMEL
SIREN
440 509 917
SIRET (siège)
440 509 917 00017
N° TVA intracommunautaire
FR17440509917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 509 917
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 janvier 2002
Siège social
37 A RTE NATIONALE, 67700, OTTERSWILLER
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI LES CREMMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CREMMEL

RC

REMY CREMMEL

Gérant

Depuis la création (22 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LES CREMMEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 67700 OTTERSWILLERSiègeFermé

    440 509 917 00017 · ouvert le 10 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CREMMEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CREMMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CREMMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CREMMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CREMMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CREMMEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CREMMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CREMMEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 2002

Questions fréquentes sur SCI LES CREMMEL

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CREMMEL ?

Le numéro SIREN de SCI LES CREMMEL est 440 509 917. Le SIRET de son siège social est 440 509 917 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17440509917.

Qui dirige SCI LES CREMMEL ?

SCI LES CREMMEL est dirigée par REMY CREMMEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES CREMMEL ?

Le siège social de SCI LES CREMMEL est situé 37 A Rte Nationale, 67700 Otterswiller.

SCI LES CREMMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CREMMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CREMMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CREMMEL.

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