SCI LES CROISEES
Active- Capital social
- 229 k€
SCI LES CROISEES est une SCI immatriculée le 10 janvier 2000 sous le numéro SIREN 334 896 974. Son siège social est situé 6 rue 6 rue de Chaux Nuits Saint Georges, 21700 Nuits Saint Georges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C. Elle est dirigée par JEAN-CLAUDE BOURRELLIS, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES CROISEES
INSEE- Dénomination
- SCI LES CROISEES
- SIREN
- 334 896 974
- SIRET (siège)
- 334 896 974 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR48334896974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 896 974
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 228 673,53 €
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 10 janvier 2000
- Siège social
- 6 RUE 6 RUE DE CHAUX NUITS SAINT GEORGES, 21700, NUITS SAINT GEORGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SCI LES CROISEES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CROISEES
INSEEÉtablissements de SCI LES CROISEES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21700 NUITS SAINT GEORGESSiègeFermé
334 896 974 00014 · ouvert le 20 février 1986 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI LES CROISEES
INPIConformité de SCI LES CROISEES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CROISEES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES CROISEES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 26 juin 2026 · N° 26/00167
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CROISEES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES CROISEES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 janvier 2000
Questions fréquentes sur SCI LES CROISEES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CROISEES ?
Le numéro SIREN de SCI LES CROISEES est 334 896 974. Le SIRET de son siège social est 334 896 974 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48334896974.
Qui dirige SCI LES CROISEES ?
SCI LES CROISEES est dirigée par JEAN-CLAUDE BOURRELLIS, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES CROISEES ?
Le siège social de SCI LES CROISEES est situé 6 rue 6 rue de Chaux Nuits Saint Georges, 21700 Nuits Saint Georges.
SCI LES CROISEES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CROISEES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CROISEES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CROISEES.
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