SCI LES CURTILLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 11,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES CURTILLES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 août 2022, identifiée par le SIREN 918 205 162. Elle est domiciliée 3 Che des Chenevieres, 88170 Removille. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JACQUELINE DUMONT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES CURTILLES
INSEE- Dénomination
- SCI LES CURTILLES
- SIREN
- 918 205 162
- SIRET (siège)
- 918 205 162 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR89918205162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 918 205 162
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 11 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 août 2022
- Siège social
- 3 CHE DES CHENEVIERES, 88170, REMOVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CURTILLES
acquisition en état futur d'achèvement ou achevés apport propriété mise en valeur transformation construction aménagement administration location vente de tous biens immobiliers
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Finances de SCI LES CURTILLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CURTILLES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 août 2022) · 4 ans
Établissements de SCI LES CURTILLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88170 REMOVILLESiègeActif
918 205 162 00012 · ouvert le 26 juillet 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES CURTILLES
INPIComptes annuels de SCI LES CURTILLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CURTILLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES CURTILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CURTILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CURTILLES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CURTILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES CURTILLES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-08-08 · Début d'activité : 2022-07-26
- création
Date d'effet : 08 août 2022
Questions fréquentes sur SCI LES CURTILLES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CURTILLES ?
Le numéro SIREN de SCI LES CURTILLES est 918 205 162. Le SIRET de son siège social est 918 205 162 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89918205162.
Qui dirige SCI LES CURTILLES ?
SCI LES CURTILLES est dirigée par JACQUELINE DUMONT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CURTILLES ?
Le siège social de SCI LES CURTILLES est situé 3 Che des Chenevieres, 88170 Removille.
SCI LES CURTILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CURTILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CURTILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CURTILLES.
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