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SCI LES CYGNES

Active
Siren352 798 870Société civile74140 SCIEZCréée le 08 mars 1990

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LES CYGNES est une société civile immatriculée le 8 mars 1990 sous le numéro SIREN 352 798 870. Elle est domiciliée Sciez Douvaine Songy, 74140 Sciez. SCI LES CYGNES relève du secteur supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). Elle est dirigée par BERNARD VUATTOUX, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES CYGNES

Dénomination
SCI LES CYGNES
SIREN
352 798 870
SIRET (siège)
352 798 870 00015
N° TVA intracommunautaire
FR37352798870Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 798 870
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
08 mars 1990
Siège social
SCIEZ DOUVAINE SONGY, 74140, SCIEZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES CYGNES

ACQUISITION CONSTRUCTION PORPRIETE ADMINISTRATION EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT D'IMMEUBLES ET BATIS OU NON BATIS

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Finances de SCI LES CYGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES CYGNES

BV

BERNARD VUATTOUX

Gérant

Depuis la création (08 mars 1990) · 36 ans

Établissements de SCI LES CYGNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74140 SCIEZSiègeActif

    352 798 870 00015 · ouvert le 01 septembre 1989 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI LES CYGNES

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI LES CYGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CYGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CYGNES. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CYGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES CYGNES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 1990

Questions fréquentes sur SCI LES CYGNES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CYGNES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CYGNES est 352 798 870. Le SIRET de son siège social est 352 798 870 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37352798870.

Qui dirige SCI LES CYGNES ?

SCI LES CYGNES est dirigée par BERNARD VUATTOUX, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES CYGNES ?

Le siège social de SCI LES CYGNES est situé Sciez Douvaine Songy, 74140 Sciez.

SCI LES CYGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CYGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CYGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CYGNES.