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SCI LES DOCS II

Active
Siren515 353 183SCI30133 LES ANGLESCréée le 08 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
900 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 515 353 183, SCI LES DOCS II est une SCI créée le 8 octobre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 275 av Charles de Gaulle, 30133 Les Angles. Son activité principale relève du code NAF 6831Z. JEAN-LOUP DUROUSSET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES DOCS II

Dénomination
SCI LES DOCS II
SIREN
515 353 183
SIRET (siège)
515 353 183 00020
N° TVA intracommunautaire
FR35515353183Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 353 183
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
900 €
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
08 octobre 2009
Siège social
275 AV CHARLES DE GAULLE, 30133, LES ANGLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES DOCS II

L'Acquisition, l'exploitation et la mise en valeur d'un terrain pour l'édification d'un immeuble à usage d'activités professionnelles et/ou commerciales, exploitation par bail ou autrement de cette construction.

Finances de SCI LES DOCS II

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES DOCS II

N

NOALYS

Autre

N

NOUVELLE DE LA CLINIQUE SAINT LUC

Autre

JD

JEAN-LOUP DUROUSSET

Gérant

Établissements de SCI LES DOCS II

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30133 LES ANGLESSiègeActif

    515 353 183 00020 · ouvert le 05 août 2010 · NAF 6831Z

  • 30133 LES ANGLESFermé

    515 353 183 00012 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES DOCS II

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES DOCS II

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES DOCS II. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES DOCS II

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES DOCS II. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES DOCS II n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES DOCS II n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES DOCS II

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    PELISSIER Philippe Albert Pierre nom d'usage : PELISSIER Philippe n'est plus gérant. DUROUSSET Jean-Loup René nom d'usage : DUROUSSET Jean-Loup devient gérant.

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-10-01

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2009

Questions fréquentes sur SCI LES DOCS II

Quel est le numéro SIREN de SCI LES DOCS II ?

Le numéro SIREN de SCI LES DOCS II est 515 353 183. Le SIRET de son siège social est 515 353 183 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35515353183.

Qui dirige SCI LES DOCS II ?

SCI LES DOCS II est dirigée par JEAN-LOUP DUROUSSET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES DOCS II ?

Le siège social de SCI LES DOCS II est situé 275 av Charles de Gaulle, 30133 Les Angles.

SCI LES DOCS II est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES DOCS II est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES DOCS II est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES DOCS II.

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