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SCI LES ECURIES

Active
Siren441 644 952SCI68700 CERNAYCréée le 23 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions82 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LES ECURIES est une SCI immatriculée le 23 avril 2002 sous le numéro SIREN 441 644 952. Elle est domiciliée 42 rue Poincare, 68700 Cernay. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN BRUN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES ECURIES

Dénomination
SCI LES ECURIES
SIREN
441 644 952
SIRET (siège)
441 644 952 00018
N° TVA intracommunautaire
FR34441644952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 644 952
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 avril 2002
Siège social
42 RUE POINCARE, 68700, CERNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ECURIES

PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES QUI SERONT APPORTES OU ACQUIS PAR LA SOCIETE

Finances de SCI LES ECURIES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ECURIES

JB

JEAN BRUN

Gérant

Depuis la création (23 avril 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LES ECURIES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68700 CERNAYSiègeActif

    441 644 952 00018 · ouvert le 28 mars 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ECURIES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ECURIES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ECURIES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ECURIES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ECURIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

82 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ECURIES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ECURIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ECURIES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2002

Questions fréquentes sur SCI LES ECURIES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ECURIES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ECURIES est 441 644 952. Le SIRET de son siège social est 441 644 952 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34441644952.

Qui dirige SCI LES ECURIES ?

SCI LES ECURIES est dirigée par JEAN BRUN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES ECURIES ?

Le siège social de SCI LES ECURIES est situé 42 rue Poincare, 68700 Cernay.

SCI LES ECURIES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ECURIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ECURIES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ECURIES.

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