SCI LES EMAUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 797 919 610, SCI LES EMAUX est une SCI créée le 16 octobre 2013. Son siège social est situé 36 rue Emile Zola, 54190 Villerupt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FATIMA AGOURRAM en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI LES EMAUX
INSEE- Dénomination
- SCI LES EMAUX
- SIREN
- 797 919 610
- SIRET (siège)
- 797 919 610 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR20797919610Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 919 610
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 octobre 2013
- Siège social
- 36 RUE EMILE ZOLA, 54190, VILLERUPT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES EMAUX
L'acquisition, la gestion et l'exploitation par bail, la prise de participation dans toutes sociétés immobilières
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LES EMAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES EMAUX
INSEEÉtablissements de SCI LES EMAUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54190 VILLERUPTSiègeActif
797 919 610 00015 · ouvert le 03 octobre 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES EMAUX
INPIComptes annuels de SCI LES EMAUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES EMAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES EMAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES EMAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES EMAUX. Elle date de 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 juin 1996 · N° 93-45.958
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES EMAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES EMAUX
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-10-16 · Début d'activité : 2013-10-03
- création
Date d'effet : 16 octobre 2013
Questions fréquentes sur SCI LES EMAUX
Quel est le numéro SIREN de SCI LES EMAUX ?
Le numéro SIREN de SCI LES EMAUX est 797 919 610. Le SIRET de son siège social est 797 919 610 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20797919610.
Qui dirige SCI LES EMAUX ?
SCI LES EMAUX est dirigée par FATIMA AGOURRAM, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES EMAUX ?
Le siège social de SCI LES EMAUX est situé 36 rue Emile Zola, 54190 Villerupt.
SCI LES EMAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES EMAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES EMAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES EMAUX.
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