SCI LES EPINES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 390 692 168, SCI LES EPINES est une SCI créée le 14 avril 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 rue des Pinsons, 62000 Arras. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CLAUDE FEMCZUK en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES EPINES
INSEE- Dénomination
- SCI LES EPINES
- SIREN
- 390 692 168
- SIRET (siège)
- 390 692 168 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR05390692168Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 692 168
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 avril 1993
- Siège social
- 34 RUE DES PINSONS, 62000, ARRAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES EPINES
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI LES EPINES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES EPINES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 juillet 2018
Autre
Autre
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES EPINES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62000 ARRASSiègeActif
390 692 168 00029 · ouvert le 24 mars 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES EPINES
INPIComptes annuels de SCI LES EPINES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES EPINES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES EPINES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES EPINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES EPINES. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Baux Ruraux
Décision du 05 mai 2022 · N° 20/06474
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES EPINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES EPINES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
Gérant, Associé : FEMCZUK Claude
- création
Date d'effet : 14 avril 1993
Questions fréquentes sur SCI LES EPINES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES EPINES ?
Le numéro SIREN de SCI LES EPINES est 390 692 168. Le SIRET de son siège social est 390 692 168 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05390692168.
Qui dirige SCI LES EPINES ?
SCI LES EPINES est dirigée par CLAUDE FEMCZUK, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES EPINES ?
Le siège social de SCI LES EPINES est situé 34 rue des Pinsons, 62000 Arras.
SCI LES EPINES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES EPINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES EPINES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES EPINES.
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