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SCI LES EPINETTES

Active
Siren415 226 455SCI01430 LANTENAYCréée le 27 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
94,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LES EPINETTES est une SCI immatriculée le 27 janvier 1998 sous le numéro SIREN 415 226 455. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Village, 01430 Lantenay. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CHRISTIAN GUILLARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES EPINETTES

Dénomination
SCI LES EPINETTES
SIREN
415 226 455
SIRET (siège)
415 226 455 00020
N° TVA intracommunautaire
FR42415226455Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 226 455
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
94 518,39 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 janvier 1998
Siège social
LE VILLAGE, 01430, LANTENAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES EPINETTES

Acquisition, gestion et administration de tous immeubles

Finances de SCI LES EPINETTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES EPINETTES

AG

ARMELLE GUILLARD

Autre

Depuis la création (27 janvier 1998) · 28 ans

PG

PATRICE GUILLARD

Autre

Depuis la création (27 janvier 1998) · 28 ans

CG

CHRISTIAN GUILLARD

Gérant

Depuis la création (27 janvier 1998) · 28 ans

Établissements de SCI LES EPINETTES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01430 LANTENAYSiègeActif

    415 226 455 00020 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6820B

  • 01460 BRIONFermé

    415 226 455 00012 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LES EPINETTES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2019

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES EPINETTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES EPINETTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES EPINETTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES EPINETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES EPINETTES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES EPINETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES EPINETTES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 1998

Questions fréquentes sur SCI LES EPINETTES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES EPINETTES ?

Le numéro SIREN de SCI LES EPINETTES est 415 226 455. Le SIRET de son siège social est 415 226 455 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42415226455.

Qui dirige SCI LES EPINETTES ?

SCI LES EPINETTES est dirigée par CHRISTIAN GUILLARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES EPINETTES ?

Le siège social de SCI LES EPINETTES est situé Le Village, 01430 Lantenay.

SCI LES EPINETTES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES EPINETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES EPINETTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES EPINETTES.

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