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SCI LES EPINETTES

Active
Siren500 857 461SCI44300 NANTESCréée le 07 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LES EPINETTES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 novembre 2007, identifiée par le SIREN 500 857 461. Elle est domiciliée 2 quai Hoche, 44300 Nantes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MOHAMMED BAKHTI exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES EPINETTES

Dénomination
SCI LES EPINETTES
SIREN
500 857 461
SIRET (siège)
500 857 461 00015
N° TVA intracommunautaire
FR06500857461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 857 461
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 novembre 2007
Siège social
2 QUAI HOCHE, 44300, NANTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES EPINETTES

Acquisition de tous immeubles et constructions sur ceux-ci de tous biens la vente en totalité ou par lots de ces biens à terme ou en état de futur achèvement ou achevé et plus particulièrement l'achat d'un terrain à Coueron Rue des Epinettes

Finances de SCI LES EPINETTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES EPINETTES

MB

MOHAMMED BAKHTI

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 25 octobre 2026

TC

THIERRY CHAIGNE

Associé indéfiniment responsable

C

CHAIGNE BAKHTI IMMOBILIER

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES EPINETTES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44300 NANTESSiègeFermé

    500 857 461 00015 · ouvert le 22 octobre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES EPINETTES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de SCI LES EPINETTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES EPINETTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES EPINETTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES EPINETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES EPINETTES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES EPINETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES EPINETTES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    modification du Liquidateur CHAIGNE BAKHTI IMMOBILIER représenté par --- Représentant légal : M. BAKHTI Mohammed Né(e) le 07/01/1959 à LAVAYSSIERE (ALGERIE) Nationalité : Française Demeurant : 53 rue des Landes de Tréjet 44118 La Chevrolière

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2007

Questions fréquentes sur SCI LES EPINETTES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES EPINETTES ?

Le numéro SIREN de SCI LES EPINETTES est 500 857 461. Le SIRET de son siège social est 500 857 461 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06500857461.

Qui dirige SCI LES EPINETTES ?

SCI LES EPINETTES est dirigée par MOHAMMED BAKHTI, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES EPINETTES ?

Le siège social de SCI LES EPINETTES est situé 2 quai Hoche, 44300 Nantes.

SCI LES EPINETTES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES EPINETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES EPINETTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES EPINETTES.

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