SCI LES ESCARGOTS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES ESCARGOTS est une SCI immatriculée le 3 mai 2017 sous le numéro SIREN 829 089 069. Elle est domiciliée 10 rue des Escargots, 67500 Haguenau. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. LUC BERNOLD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES ESCARGOTS
INSEE- Dénomination
- SCI LES ESCARGOTS
- SIREN
- 829 089 069
- SIRET (siège)
- 829 089 069 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR09829089069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 829 089 069
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 mai 2017
- Siège social
- 10 RUE DES ESCARGOTS, 67500, HAGUENAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ESCARGOTS
Acquisition d'un terrain sis à HAGUENAU, 12, rue des Escargots, l'exploitation et mise en valeur de ce terrain pour l'édification d'un immeuble et l'exploitation par bail, location dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire par la suite.
Finances de SCI LES ESCARGOTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ESCARGOTS
INSEEÉtablissements de SCI LES ESCARGOTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67500 HAGUENAUSiègeActif
829 089 069 00019 · ouvert le 15 mars 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ESCARGOTS
INPIComptes annuels de SCI LES ESCARGOTS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ESCARGOTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES ESCARGOTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ESCARGOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES ESCARGOTS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 05 décembre 2025 · N° 24/00894
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ESCARGOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES ESCARGOTS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-03-15
- création
Date d'effet : 03 mai 2017
Questions fréquentes sur SCI LES ESCARGOTS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ESCARGOTS ?
Le numéro SIREN de SCI LES ESCARGOTS est 829 089 069. Le SIRET de son siège social est 829 089 069 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09829089069.
Qui dirige SCI LES ESCARGOTS ?
SCI LES ESCARGOTS est dirigée par LUC BERNOLD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ESCARGOTS ?
Le siège social de SCI LES ESCARGOTS est situé 10 rue des Escargots, 67500 Haguenau.
SCI LES ESCARGOTS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ESCARGOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ESCARGOTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ESCARGOTS.
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