SCI LES ESPINETS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 917 396 541, SCI LES ESPINETS est une SCI créée le 13 juillet 2022. Son siège social est situé 71 rue du Bois le Pretre, 57130 Ars-sur-Moselle. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BERTRAND GRABISCH exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES ESPINETS
INSEE- Dénomination
- SCI LES ESPINETS
- SIREN
- 917 396 541
- SIRET (siège)
- 917 396 541 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR02917396541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 917 396 541
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 juillet 2022
- Siège social
- 71 RUE DU BOIS LE PRETRE, 57130, ARS-SUR-MOSELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ESPINETS
l'acquisition de tout immeuble bâti ou non bâti, l'édification pour le compte d'elle-même de toute construction sur les terrains lui appartenant, l'administration et l'exploitation desdits immeubles par leur location
Finances de SCI LES ESPINETS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ESPINETS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 juillet 2022) · 4 ans
HBG FINANCES
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 juillet 2022) · 4 ans
Établissements de SCI LES ESPINETS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57130 ARS-SUR-MOSELLESiègeActif
917 396 541 00018 · ouvert le 06 juillet 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ESPINETS
INPIComptes annuels de SCI LES ESPINETS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ESPINETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES ESPINETS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ESPINETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES ESPINETS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 17 juillet 2025 · N° 25/00705
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ESPINETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES ESPINETS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal d'Instance de Metz
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-07-13 · Début d'activité : 2022-07-06
- création
Date d'effet : 13 juillet 2022
Questions fréquentes sur SCI LES ESPINETS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ESPINETS ?
Le numéro SIREN de SCI LES ESPINETS est 917 396 541. Le SIRET de son siège social est 917 396 541 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02917396541.
Qui dirige SCI LES ESPINETS ?
SCI LES ESPINETS est dirigée par BERTRAND GRABISCH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ESPINETS ?
Le siège social de SCI LES ESPINETS est situé 71 rue du Bois le Pretre, 57130 Ars-sur-Moselle.
SCI LES ESPINETS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ESPINETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ESPINETS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ESPINETS.
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