SCI LES FAYARDS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 99,1 k€
SCI LES FAYARDS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 mars 1996, identifiée par le SIREN 404 372 419. Elle est domiciliée 20 T Che des Vareilles, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PAUL BERREUR exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES FAYARDS
INSEE- Dénomination
- SCI LES FAYARDS
- SIREN
- 404 372 419
- SIRET (siège)
- 404 372 419 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR58404372419Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 372 419
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 99 091,86 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 26 mars 1996
- Siège social
- 20 T CHE DES VAREILLES, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES FAYARDS
La propriété, la gestion, l'administration et la disposition de tous les immeubles et de tous les biens et droits immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.
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Finances de SCI LES FAYARDS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES FAYARDS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 mai 2008
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES FAYARDS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
404 372 419 00014 · ouvert le 11 mars 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES FAYARDS
INPIConformité de SCI LES FAYARDS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES FAYARDS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES FAYARDS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES FAYARDS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES FAYARDS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant associé : BERREUR Paul
- création
Date d'effet : 26 mars 1996
Questions fréquentes sur SCI LES FAYARDS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES FAYARDS ?
Le numéro SIREN de SCI LES FAYARDS est 404 372 419. Le SIRET de son siège social est 404 372 419 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58404372419.
Qui dirige SCI LES FAYARDS ?
SCI LES FAYARDS est dirigée par PAUL BERREUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES FAYARDS ?
Le siège social de SCI LES FAYARDS est situé 20 T Che des Vareilles, 25000 Besancon.
SCI LES FAYARDS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES FAYARDS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES FAYARDS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES FAYARDS.
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